Arrêté du 22 octobre 2019

Chapitre II : Modules de formation

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Modules de formation dans la gendarmerie nationale

Résumé. Les élèves suivent des formations à distance et en présentiel, avec des modules communs et spécifiques, incluant des évaluations pour valider leurs compétences.

En vigueur depuis le 25 octobre 2019 · Dernière version le 26 mai 2025

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Formation à distance avant les modules de formation en école

Résumé. Avant les cours en présentiel, les élèves suivent une formation à distance avec des sujets communs et spécifiques à leur spécialité.

Avant le début des modules de formation en école, un parcours de formation est organisé en enseignement à distance.

Chaque candidat a accès à deux espaces :

- un espace commun à toutes les spécialités regroupant les sujets destinés à être abordés lors du module de formation correspondant ;

- un espace par spécialité regroupant les sujets destinés à être abordé lors du module de formation correspondant.

En vigueur depuis le 25 octobre 2019 · Dernière version le 26 mai 2025

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Formation des gradés spécialistes du soutien opérationnel

Résumé. Les gradés spécialistes suivent une formation en deux parties : un module commun de deux semaines pour les compétences générales, et un module spécifique à chaque spécialité pour les savoir-faire techniques.

I. - Le premier module, d'une durée de deux semaines, est commun à toutes les spécialités et vise à l'acquisition des compétences générales en encadrement relevant d'un gradé spécialiste du soutien opérationnel d'une force armée.

II. - Le second module, spécifique à chaque spécialité, a pour objet l'acquisition des savoir-faire techniques requis pour l'exercice des fonctions de gradé spécialiste. La durée de cette formation est adaptée à chaque spécialité et fixée par instruction.

En vigueur depuis le 25 octobre 2019 · Dernière version le 26 mai 2025

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Structure et évaluation des modules de formation

Résumé. Les modules de formation incluent des cours théoriques, pratiques et des études de cas, avec des évaluations continues ou finales.

Chacun de ces modules est composé d'enseignements théoriques, pratiques et d'analyses de cas concrets sanctionnés par une évaluation des connaissances prévues au programme. Cette évaluation peut être continue ou finale.

Le programme et l'organisation des modules ainsi que les modalités et la nature des évaluations sont fixés par instruction.

En vigueur depuis le 26 mai 2025

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Évaluation des stagiaires en formation

Résumé. Les stagiaires sont évalués à la fin de chaque module de formation, avec une note moyenne calculée à partir des notes obtenues et d'une note d'aptitude pour le second module.

A l'issue du premier module, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant l'ensemble des notes obtenues au cours du premier module.

A l'issue du second module, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant :

- l'ensemble des notes obtenues au cours de ce module ;

- la note d'aptitude du second module, arrêtée par la commission d'instruction prévue à l'article 14 (Création d'une commission d'instruction pour les stages de formation) du présent arrêté.

L'obtention d'une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'un des modules de formation emporte la validation du module considéré.

En vigueur depuis le 25 octobre 2019 · Dernière version le 26 mai 2025

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Annonce des résultats de formation à la gendarmerie

Résumé. Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale annonce les noms des candidats qui ont réussi un ou plusieurs modules de formation.

Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale arrête la liste des candidats ayant réussi un ou l'ensemble des modules de formation.

En vigueur depuis le 26 mai 2025

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Règles de redoublement pour les modules de formation

Résumé. Les stagiaires qui échouent à un module de formation ont deux ans pour le repasser, sinon ils doivent tout recommencer.

Les stagiaires n'ayant pas obtenu l'ensemble des modules de formation font l'objet d'une mesure de redoublement du ou des modules pour lesquels ils sont en échec. Le redoublement doit être effectué dans le délai de deux années calendaires suivant l'année d'obtention de l'un des modules de formation, à raison d'une tentative par module de formation et par année. A défaut, et sauf report prévu à l'article 15 (Report de formation pour absence prolongée), passé ce délai, ils recommencent l'intégralité de la formation.

En vigueur depuis le vendredi 25 octobre 2019

Chapitre II : Modules de formation
Article 6
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Article 8
Article 8-1
Article 9
Article 9-1