Arrêté du 22 octobre 2019

Article 9-1

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Article 9-1

Les stagiaires n'ayant pas obtenu l'ensemble des modules de formation font l'objet d'une mesure de redoublement du ou des modules pour lesquels ils sont en échec. Le redoublement doit être effectué dans le délai de deux années calendaires suivant l'année d'obtention de l'un des modules de formation, à raison d'une tentative par module de formation et par année. A défaut, et sauf report prévu à l'article 15 (Report de formation pour absence prolongée), passé ce délai, ils recommencent l'intégralité de la formation.

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Règles de redoublement pour les modules de formation

Résumé. Les stagiaires qui échouent à un module de formation ont deux ans pour le repasser, sinon ils doivent tout recommencer.

Les stagiaires n'ayant pas obtenu l'ensemble des modules de formation font l'objet d'une mesure de redoublement du ou des modules pour lesquels ils sont en échec. Le redoublement doit être effectué dans le délai de deux années calendaires suivant l'année d'obtention de l'un des modules de formation, à raison d'une tentative par module de formation et par année. A défaut, et sauf report prévu à l'article 15 (Report de formation pour absence prolongée), passé ce délai, ils recommencent l'intégralité de la formation.

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