Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des risques financiers
Résumé. L'article modifie la façon de calculer les risques financiers pour les livraisons et contreparties.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 341 → Version 3
- Arrêté du 20 février 2007Art. 341