Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des risques dans les fonds propres
Résumé. L'article modifie la définition des risques dans les fonds propres en ajoutant le risque de position et en supprimant le risque de règlement-livraison.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 339-2 → Version 3
- Arrêté du 20 février 2007Art. 339-2