Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des exigences de fonds propres
Résumé. L'article modifie les règles de calcul des fonds propres pour intégrer le risque de défaut supplémentaire dans le portefeuille de négociation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2007Art. 347-2 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les risques financiers
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 20 février 2007Art. 347-2