Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations précontractuelles pour un plan d'épargne retraite
Résumé. L'arrêté modifie les informations fournies aux titulaires d'un plan d'épargne retraite avant son ouverture, en ajoutant des détails sur les frais totaux et la performance finale de l'investissement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2019Art. 2 : Informations obligatoires avant l'ouverture d'un plan d'épargne retraite
→ Version 2
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- Arrêté du 7 août 2019Art. 2