Abrogé par Arrêté du 26 juillet 2023 - art. 3
Créé le 8 juillet 2022 · Abrogé le 4 août 2023
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Liste des organismes de formation pour les conducteurs d'animaux
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.