Arrêté du 25 août 2026

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juin 2020

Art. 14

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Modification des règles d'attribution des notes en cas d'absence

Résumé. Les règles sur les notes en cas d'absence sont simplifiées et clarifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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