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Arrêté du 27 avril 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé28 avril 2024
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles d'un arrêté sur l'organisation de l'état-major

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2007 concernant l'organisation de l'état-major de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2007Art. 1 : Organisation du chef d'état-major de l'armée de terre
→ Version 2
Arrêté du 7 mai 2007Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERREArrêté du 7 mai 2007Art. 2 : Organisation des bureaux sous le sous-chef emploi et soutien
→ Version 3
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 1, Sct. TITRE 1er : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13, Art. 14
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Abrogé28 avril 2024

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 28 avril 2024

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Publication d'un arrêté concernant l'armée de terre

Résumé. Un arrêté du 18 mai 2014 confie au chef d'état-major de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre et prévoit sa publication au Journal officiel.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 28 avril 2024

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au samedi 27 avril 2024

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 12
Article 13