Arrêté du 27 juin 2018

Article 25

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Article 25

Sous réserve des dispositions de l'article 18 (Conservation des notes pour les stagiaires en redoublement), toute situation de redoublement implique, pour le stagiaire, de reprendre l'intégralité de la formation en début de cycle théorique, sans bénéfice des notes et appréciations obtenues précédemment.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 17 septembre 2018 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redoublement en formation : reprise depuis le début

Résumé. En cas de redoublement, les stagiaires doivent généralement reprendre la formation depuis le début, sauf exceptions prévues par l'article 18.

Sous réserve des dispositions de l'article 18 (Conservation des notes pour les stagiaires en redoublement), toute situation de redoublement implique, pour le stagiaire, de reprendre l'intégralité de la formation en début de cycle théorique, sans bénéfice des notes et appréciations obtenues précédemment.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022

Abrogé parArrêté du 24 décembre 2021art. 24

En vigueur du lundi 17 septembre 2018 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance