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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des fonctionnaires assimilés aux enseignants universitaires
Résumé. Un arrêté modifie la liste des fonctionnaires assimilés aux professeurs d'université pour le conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 1992
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