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Modification de la liste des fonctionnaires assimilés aux enseignants universitaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 1992
Arrêté du 27 mai 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 1992
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 1992
Source : Légifrance