Arrêté du 27 mai 2008

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 1992

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Modification de la liste des fonctionnaires assimilés aux enseignants universitaires

Résumé. Un arrêté modifie la liste des fonctionnaires assimilés aux professeurs d'université pour le conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 1992

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