Arrêté du 29 septembre 2010

CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS

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Règles de sécurité pour les tapis roulants

Résumé. Les règles pour les tapis roulants visent à assurer la sécurité des usagers en évitant les accidents.

En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011

CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS→CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS

En vigueur du samedi 9 octobre 2010 au samedi 20 août 2011

CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES
SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT
SECTION 3 : AVIS DE TYPE
SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION