Arrêté du 29 septembre 2010
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS
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Règles de sécurité pour les tapis roulants
Résumé. Les règles pour les tapis roulants visent à assurer la sécurité des usagers en évitant les accidents.
SOUS SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA SECURITE DE FONCTIONNEMENT
Abrogé20 avril 2025SOUS SECTION 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEMENTS DE COMMANDE
Abrogé20 avril 2025En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS→CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TAPIS ROULANTS
En vigueur du samedi 9 octobre 2010 au samedi 20 août 2011
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TAPIS ROULANTS
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES
SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES ZONES D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT
SECTION 3 : AVIS DE TYPE
SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION