Arrêté du 30 novembre 2021

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juillet 2017

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : APTITUDE AU RECRUTEMENT, Sct. Chapitre Ier : Aptitude commune, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Aptitude spécifique, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : APTITUDE EN COURS DE CARRIÈRE OU DE CONTRAT, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET DÉROGATIONS, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17

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Suppression d'articles sur les aptitudes au recrutement

Résumé. L'arrêté du 30 novembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 10 juillet 2017 concernant les aptitudes au recrutement et en cours de carrière.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 juillet 2017Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 10 juillet 2017Art. 1 : Normes d'aptitude pour les commissaires des armées et personnel rattachéArrêté du 10 juillet 2017Art. 2 : Profil médical SIGYCOP pour les militaires
- Arrêté du 10 juillet 2017
Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : APTITUDE AU RECRUTEMENT, Sct. Chapitre Ier : Aptitude commune, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre II : Aptitude spécifique, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : APTITUDE EN COURS DE CARRIÈRE OU DE CONTRAT, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET DÉROGATIONS, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 17

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