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Suppression de l'arrêté du 11 janvier 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 janvier 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 31 juillet 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 janvier 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 janvier 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
abroge
Source : Légifrance
Liste des emplois de directeur fonctionnel dans la PJJ
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 1
Arrêté du 11 janvier 2023 (Ab)
Liste des emplois classés dans le premier groupe de la PJJ
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 2 (Ab)
Promotion des directeurs interrégionaux de la PJJ
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 3 (Ab)
Classement des emplois dans le deuxième groupe de la PJJ
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 4 (Ab)
Classement des emplois dans le troisième groupe de la PJJ
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 6 (Ab)
Accès à l'échelon fonctionnel dans la protection judiciaire de la jeunesse
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 5 (Ab)
Nouvel arrêté pour la protection judiciaire de la jeunesse
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 8 (Ab)
Liste des emplois de directeur fonctionnel dans la PJJ
Arrêté du 11 janvier 2023 · art. 1 (Ab)