relatif à l'implantation et à la composition des directions zonales, des délégations, des unités motocyclistes zonales et des compagnies républicaines de sécurité
Abrogé1 septembre 2009
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Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des compagnies républicaines de sécurité
Résumé. L'article décrit l'organisation des compagnies républicaines de sécurité, avec leurs différents services et bureaux.
La direction zonale des compagnies républicaines de sécurité, dirigée par le directeur zonal, assisté par le directeur zonal adjoint et un ou plusieurs chargés de mission, comprend :
- les services rattachés, composés :
du secrétariat ;
de la mission de contrôle ;
- le service des opérations, composé :
du bureau de l'emploi et de la logistique opérationnelle ;
du bureau de la sécurité routière et des missions spécialisées ;
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Organisation des directions zonales de sécurité
Résumé. Un arrêté définit l'organisation des directions zonales de la sécurité, incluant leurs services et unités.
L'annexe du présent arrêté fixe l'implantation et la composition des directions zonales, des délégations, des compagnies républicaines de sécurité et des unités motocyclistes zonales.
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Abrogation d'un arrêté sur les directions zonales de sécurité
Résumé. Un arrêté du 29 avril 2004 sur l'organisation des directions zonales de la sécurité est annulé.
L'arrêté du 29 avril 2004 modifié relatif à l'implantation et à la composition des directions zonales, des délégations, des unités motocyclistes zonales et des compagnies républicaines de sécurité est abrogé.
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Organisation des directions zonales de la police nationale
Résumé. Un arrêté organise la structure et les missions des directions zonales de la police nationale.
Le directeur général de la police nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.