Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la classification d'AQUALEHA
Résumé. Un changement dans la classification d'une entreprise, passant du groupe 3 aux groupes 1 et 3.
Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 22 mai 2015 susvisé, la ligne :
| AQUALEHA | Groupe 3 |
est remplacée par la ligne ainsi rédigée :
| AQUALEHA | Groupes 1 et 3 |