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Suppression des articles sur la pomme de terre de l'île de Ré
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2019Art. 1, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 5 décembre 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2019
Art. 1, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mai 2019Art. 1, Art. 3, Art. 4
abroge
Source : Légifrance
Arrêté du 14 mai 2019 (Ab)
Homologation du cahier des charges pour la Pomme de terre de l'île de Ré
Arrêté du 14 mai 2019 · art. 1 (Ab)
Application des modifications du cahier des charges pour la Pomme de terre de l'île de Ré
Arrêté du 14 mai 2019 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté sur la pomme de terre de l'île de Ré
Arrêté du 14 mai 2019 · art. 4 (Ab)