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Arrêté du 7 décembre 2005

fixant le programme et les modalités de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat

Abrogé1 janvier 2026
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Le garde des sceaux, ministre de la justice,

Vu la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques ;

Vu le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 modifié organisant la profession d'avocat, et notamment ses articles 68 et 70 ;

Vu l'avis du Conseil national des barreaux en date du 19 novembre 2005,

Arrête :

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 16 décembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates des épreuves d'avocat

Résumé. Les dates des épreuves de l'examen pour devenir avocat sont fixées par le président du centre de formation, et annoncées trois mois à l'avance.

Les dates et lieux des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat, prévu à l'article 68 du décret du 27 novembre 1991 susvisé, et de sa session de rattrapage, prévue à l'article 70 du même décret, sont fixés par le président du conseil d'administration du centre régional de formation professionnelle qui en assure une publicité suffisante, trois mois au moins avant la date de la première épreuve, notamment par un affichage dans ses locaux.

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Publication des listes d'admission aux examens

Résumé. Les élèves d'un centre de formation professionnelle sont informés trois semaines avant les examens s'ils y sont admis.

Le conseil d'administration du centre régional de formation professionnelle arrête, trois semaines avant la date de la première épreuve de chaque session, la liste de ses élèves admis à subir les épreuves de l'examen.
Cette liste est publiée par voie d'affichage dans les locaux, par insertion sur le site internet du centre ou par tout autre moyen.
Cette publication vaut convocation.

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Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat

Résumé. L'examen pour devenir avocat comprend plusieurs épreuves écrites et orales, portant sur le droit, les langues et la déontologie.

L'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, dont le programme est annexé au présent arrêté, comporte les épreuves suivantes :
1° La rédaction en cinq heures d'une consultation, suivie d'un acte de procédure ou d'un acte juridique (coefficient 2) ;
2° Un exercice oral, d'une durée de quinze minutes environ, après une préparation de trois heures, portant sur un dossier de droit civil, commercial, social, pénal, administratif ou communautaire, au choix du candidat (coefficient 2) ;
3° Une interrogation orale à finalité pratique, d'une durée de vingt minutes environ, après une préparation d'une heure, sur un sujet portant sur le statut et la déontologie des avocats (coefficient 3) ;
4° Une interrogation orale, d'une durée de vingt minutes environ, après une préparation de vingt minutes, portant, au choix du candidat, sur l'une des langues vivantes étrangères enseignées dans le centre (coefficient 1) ;
5° Un exposé discussion de quarante minutes environ avec le jury, à partir de deux rapports élaborés par le candidat sur les deux périodes de formation visées à l'article 58 du décret du 27 novembre 1991 susvisé, portant sur ses observations et réflexions relatives à l'exercice professionnel (coefficient 3).
Le jury dispose des observations du maître de stage sur la qualité du travail de chaque candidat.
A cette fin, le maître de stage renseigne une grille détaillée établie par le conseil d'administration du CRFPA.

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Contrôle continu pour les futurs avocats

Résumé. Les élèves avocats sont évalués en continu sur leur assiduité et leur travail, avec une note attribuée par le jury.

Les matières visées à l'article 57 du décret du 27 novembre 1991 susvisé font l'objet d'un contrôle continu donnant lieu à une note attribuée par le jury, à partir des notes et appréciations délivrées par les enseignants sur l'assiduité du candidat et la qualité de son travail (coefficient 2).

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Dispense d'épreuves pour les candidats ayant suivi un master en droit

Résumé. Les candidats à l'examen d'avocat doivent remettre un rapport sur leur projet pédagogique et peuvent être dispensés de certaines épreuves s'ils ont suivi un master en droit.

Les rapports visés au 5° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) sont remis par le candidat au centre, un mois au plus tard avant la date fixée pour cette épreuve, afin d'être transmis au jury. Le rapport portant sur le projet pédagogique individuel du candidat comprend, en annexe, les notes et appréciations éventuellement obtenues par le candidat.
Les candidats ayant suivi, au titre du projet pédagogique individuel, les enseignements de la deuxième année d'un cycle universitaire de master en droit sont dispensés du rapport portant sur cette période de formation et de l'exposé discussion avec le jury portant sur cette même période, de sorte que l'épreuve visée au 5° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) est réduite à une durée de 20 minutes environ. La note de l'épreuve visée au 5° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) est, dans ce cas, constituée pour moitié de la note de l'examen sanctionnant ce master et pour l'autre moitié de la note de l'exposé discussion relatif au stage effectué auprès d'un avocat.

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Règles et conséquences en cas de fraude à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat

Résumé. Les règles pour passer l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat sont expliquées, notamment les conditions de fraude et les conséquences.

L'épreuve écrite visée au 1° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) est organisée de manière à assurer l'anonymat des candidats. Elle est notée par deux correcteurs.
Les sujets des épreuves visées aux 1°, 2°, 3° et 4° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) sont choisis par le jury. Les épreuves orales sont publiques.
Les candidats ne peuvent introduire ou utiliser dans le lieu des épreuves aucun document. Toutefois, pour les épreuves visées au 1° et au 2° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat), sont autorisés les codes et recueils de lois et décrets.
Il est interdit aux candidats, au cours des épreuves, de communiquer entre eux, de recevoir des renseignements de l'extérieur et de sortir de la salle sans autorisation du surveillant. Ils doivent à tout moment se prêter aux surveillances et vérifications nécessaires.
Le jury informé d'une fraude, d'une tentative de fraude ou d'incident survenu lors des épreuves peut, après avoir entendu les explications du candidat, prononcer la nullité de l'épreuve.

Cette nullité emporte ajournement du candidat.
Le jury décide, soit que le candidat est ajourné définitivement, soit qu'il est ajourné avec possibilité de passer la session de rattrapage, nonobstant le total des autres notes obtenues.
Lorsque le candidat est admis à passer la session de rattrapage, il repasse l'épreuve ayant fait l'objet de la nullité et l'épreuve orale de déontologie visée au 3° de l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat), pour lesquelles il perd le bénéfice de sa note initiale, outre les épreuves pour lesquelles il a obtenu une note inférieure à 10 sur 20 dans les conditions prévues à l'article 9 (Rattrapage pour l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat).
La décision du jury est notifiée sans délai au candidat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ou par tout autre moyen permettant d'en assurer la réception et d'en déterminer la date.
Le président du conseil d'administration du centre de formation est informé sans délai de la décision du jury.

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Aménagements pour les candidats handicapés aux épreuves d'avocat

Résumé. Les candidats handicapés ou souffrant de problèmes de santé peuvent demander des aménagements pour les épreuves du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, comme plus de temps ou un assistant.

Des aménagements individuels aux conditions de passation des épreuves écrites ou orales visées à l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat), rendus nécessaires en raison d'un handicap ou d'un trouble de la santé invalidant dûment établi, peuvent être accordés par le président du jury. Ces aménagements peuvent inclure notamment l'octroi d'un temps supplémentaire de préparation ou d'exécution, qui ne peut toutefois excéder le tiers de celui dont disposent les autres candidats, la présence d'un assistant, un dispositif de communication adapté ou l'utilisation d'un équipement adapté.
La demande est adressée par le candidat au président du jury huit jours au moins avant le début des épreuves. Elle est accompagnée de tout document justifiant du besoin de temps supplémentaire ou de modalités particulières. Le président du jury prend une décision motivée pour chaque candidat et concernant chacune des épreuves.

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Conditions de réussite à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat

Résumé. Pour réussir l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, il faut obtenir au moins 130 points sur un total de notes multipliées par des coefficients.

Chacune des notes attribuées conformément aux articles 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) et 4 (Contrôle continu pour les futurs avocats) s'échelonnent de 0 à 20.
Chaque note est multipliée par le coefficient affecté à l'épreuve correspondante.
Le jury détermine le total des points obtenus par le candidat.
Pour être admis à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, le candidat doit avoir obtenu un total égal ou supérieur à 130.

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Rattrapage pour l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat

Résumé. Les candidats qui obtiennent moins de 130 points à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat peuvent repasser les épreuves où ils ont eu moins de 10.

Tout candidat ayant obtenu un total inférieur à 130 est convoqué à la session de rattrapage.
Les épreuves de rattrapage portent sur les épreuves visées à l'article 3 (Détail des épreuves de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat) pour lesquelles une note inférieure à 10 a été obtenue. Le candidat peut toutefois choisir de ne pas repasser une ou plusieurs de ces épreuves et en informe préalablement le centre.

Tout candidat absent ou en retard à une épreuve, ne remettant pas sa copie ou la remettant avec retard, sous réserve de l'appréciation du jury, est également convoqué à la session de rattrapage pour ladite épreuve, quoi qu'il en soit du total des points qu'il a obtenus par ailleurs.
Une convocation individuelle précisant le jour, l'heure, le lieu et la nature des épreuves à subir est adressée au candidat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au moins quinze jours à l'avance.
Les notes ainsi obtenues ainsi que celles des épreuves pour lesquelles le candidat n'a pas choisi de subir un nouvel examen sont totalisées par le jury conformément à l'article 8 (Conditions de réussite à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat).
Pour être admis à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat, le candidat doit avoir obtenu un total égal ou supérieur à 130.

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Délivrance du certificat d'aptitude à la profession d'avocat

Résumé. Le jury annonce la liste des candidats admis à l'examen d'avocat et le certificat est délivré par le président du centre de formation.

Le jury arrête la liste des candidats déclarés admis. Cette liste est affichée dans les locaux du siège du centre et, le cas échéant, de ses sections locales.
Le certificat d'aptitude à la profession d'avocat est délivré par le président du conseil d'administration du centre régional de formation professionnelle.

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Modification du règlement de l'examen d'avocat

Résumé. Un arrêté abroge l'ancien règlement de l'examen pour devenir avocat et entre en vigueur le 1er janvier 2006.

L'arrêté du 11 septembre 2003 fixant le programme et les modalités de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat est abrogé.
Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er janvier 2006.

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Créé le 16 décembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Publication d'un arrêté ministériel

Résumé. Un arrêté du ministère de la justice confie au directeur des affaires civiles et du sceau l'exécution de ses dispositions, qui seront publiées au Journal officiel.

Le directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 16 décembre 2005 · Abrogé le 1 janvier 2026

A N N E X E
DROIT CIVIL
Droit des personnes et de la famille

I. - Les personnes physiques :
Nom et prénom ;
La personnalité juridique ;
Le domicile.
II. - La famille :
Le mariage (formation, preuve, effet, situation respective des époux, les régimes matrimoniaux) ;
Le concubinage ;
Le PACS ;
Le divorce ;
La séparation de corps ;
La filiation (légitime, naturelle, adoptive) ;
L'obligation alimentaire.
III. - Les incapacités (mineurs et majeurs).

Droit patrimonial

I. - La possession.
II. - Le droit de propriété et ses démembrements :
Acquisition ;
Preuve ;
Protection.
III. - La copropriété.

Droit des obligations

I. - Les sources des obligations :
Le contrat (théorie générale) ;
La responsabilité civile (contractuelle et extracontractuelle) ;
Les quasi-contrats.
II. - Le régime des obligations (effets, transmission, extinction des obligations) :
Les preuves ;
Les prescriptions ;
Les sûretés réelles et personnelles.

DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET SPÉCIAL
Droit pénal général

Les sources du droit pénal.
L'infraction.
La responsabilité pénale.
Les peines et leur régime.

Droit pénal spécial

Atteintes volontaires et involontaires à la vie et à l'intégrité physique.
Les infractions sexuelles.
Le risque causé à autrui.
Le délit de fuite.
Le vol, l'escroquerie, l'abus de confiance et le recel.
L'abus de biens sociaux et les infractions de corruption.

DROIT ADMINISTRATIF

I. - Théorie générale de l'Etat de droit :
Les bases constitutionnelles du droit administratif ;
La hiérarchie des normes ;
La soumission de l'administration au droit, le principe de légalité et le contrôle juridictionnel de l'action administrative.
II. - Théorie générale de l'acte administratif et de la fonction administrative :
La délimitation des domaines de la loi et du règlement ;
Le pouvoir réglementaire des autorités administratives centrales, les circulaires, les directives et les mesures d'ordre intérieur ;
Le régime juridique des actes administratifs unilatéraux, réglementaires et individuels : élaboration (procédures), effets (entrée en vigueur, caractère exécutoire), disparition (abrogation, retrait, caducité).
III. - Théorie générale de la responsabilité administrative :
Responsabilité de la puissance publique pour faute et responsabilité sans faute ;
Responsabilité personnelle des fonctionnaires et autres agents publics ;
Régimes législatifs particuliers relevant de la compétence judiciaire.
IV. - L'organisation administrative : Etat et collectivités territoriales (notions générales).
V. - Les contrats administratifs : généralités et critères de distinction avec les contrats de droit privé.
VI. - La police administrative (notions générales, autorités compétentes, limites du pouvoir de police, aggravations exceptionnelles des régimes de police, ordre public et libertés publiques).
VII. - Les services publics (notion de service public, distinction des services publics administratifs et des services publics industriels et commerciaux, modes de gestion des services publics, régime juridique et contentieux des services publics industriels et commerciaux).

DROIT COMMERCIAL ET DES AFFAIRES

Les actes de commerce.
Registre du commerce et des sociétés.
Les commerçants.
Les sociétés (civiles et commerciales).
Les GIE et GEIE.
Instruments de paiement et de crédit.
Le fonds de commerce et les contrats dont il peut faire l'objet.
Droit des entreprises en difficulté.
Sûretés (réelles et personnelles) ; privilèges commerciaux.

DROIT DU TRAVAIL

Le droit communautaire et international du travail.
Les organismes administratifs.
Les syndicats professionnels.
Coalitions, grèves, lock-out.
Conciliation, médiation et arbitrage.
Les instances représentatives du personnel.
La convention collective et accords collectifs du personnel.
Les contrats de travail.
La rémunération.
La rupture du contrat de travail.

DROIT COMMUNAUTAIRE ET EUROPÉEN

I. - Droit institutionnel :
Les institutions de l'Union et de la Communauté européennes ;
Les actes de l'Union et de la Communauté européennes.
II. - Droit matériel :
Droit des affaires (libre circulation des marchandises, libre circulation des personnes, liberté d'établissement et de prestation de services) ;
Droit de la concurrence (ententes, abus de position dominante, procédures d'infraction et d'exemption).

LANGUES VIVANTES

Allemand.
Anglais.
Arabe classique.
Chinois.
Espagnol.
Hébreu.
Italien.
Japonais.
Portugais.
Russe.

LA RÉGLEMENTATION PROFESSIONNELLE

Statut et règles professionnelles de l'avocat.
Déontologie.
Discipline et responsabilité.
Organisation professionnelle.

Fait à Paris, le 7 décembre 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires civiles

et du sceau,

M. Guillaume

En vigueur du vendredi 16 décembre 2005 au mercredi 31 décembre 2025

Arrêté du 7 décembre 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Annexe