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Arrêté du 8 août 2016

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

L'arrêté du 9 décembre 1998 relatif aux modalités d'organisation et au contenu du stage des candidats admis au concours de recrutement des professeurs de sport est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 octobre 2021

Créé le 18 août 2016 · Abrogé le 30 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des arrêtés sur le stage des professeurs de sport

Résumé. L'arrêté du 5 décembre 2012 et l'arrêté du 9 décembre 1998 concernant le stage des professeurs de sport sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

L'arrêté du 9 décembre 1998 relatif aux modalités d'organisation et au contenu du stage des candidats admis au concours de recrutement des professeurs de sport est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 août 2016 au vendredi 29 octobre 2021

Source : Légifrance