Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles anciennes sur le BSR
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 17 décembre 2003Art. 2 : Conditions de la formation pratique du brevet de sécurité routièreArrêté du 17 décembre 2003Art. 3 : Conditions pour organiser le brevet de sécurité routière
→ Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. PROGRAMME DE FORMATION DU BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Option "cyclomoteur" et option "quadricycle léger à moteur"., Art. Annexe, Sct. MODÈLE DU BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE (BSR), Art. Annexe 1, Sct. BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE Fiche mensuelle de renseignements statistiques Organisme de formation : service gestionnaire (préfecture ou DDE), Art. Annexe 2