En vigueur depuis le 1 juillet 2002
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Division de la parenté en deux branches
La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.
Code civil
La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 1 juillet 2002
La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.
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En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2002
En résumé. Le texte a été simplifié pour se concentrer uniquement sur la division de la parenté en deux branches, sans mentionner les règles de succession.
Transféré depuis le lundi 1 juillet 2002
Ce numéro appartenait auparavant àRépartition de la succession sans héritiers directs
Source : Légifrance