Code civil

Article 746

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Article 746

La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2002

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Division de la parenté en deux branches

Résumé. La parenté est divisée en deux branches, celle du père et celle de la mère.

La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2002

En résumé. Le texte a été simplifié pour se concentrer uniquement sur la division de la parenté en deux branches, sans mentionner les règles de succession.

Transféré depuis le lundi 1 juillet 2002

Ce numéro appartenait auparavant àRépartition de la succession sans héritiers directs

Source : Légifrance