Code de l'éducation

Section 4 : Conseil des directeurs des écoles nationales vétérinaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles du conseil des directeurs d'écoles vétérinaires

Résumé. Les règles pour le conseil des directeurs des écoles vétérinaires sont expliquées dans un autre article du code rural.

En vigueur depuis le 17 juillet 2004 · Dernière version le 6 décembre 2020

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Référence aux règles du conseil des directeurs d'écoles vétérinaires

Résumé. L'article explique que les règles pour le conseil des directeurs des écoles vétérinaires sont définies dans un autre article du code rural.

Les règles relatives aux attributions, à la composition et au fonctionnement du conseil des directeurs des écoles vétérinaires sont fixées par les dispositions de l'article R. 812-62 du code rural et de la pêche maritime (Réunions du conseil des directeurs d'écoles vétérinaires).

En vigueur depuis le dimanche 6 décembre 2020

Section 4 : Les conseils de l'enseignement vétérinaire→Section 4 : Conseil des directeurs des écoles nationales vétérinaires

En vigueur du samedi 17 juillet 2004 au samedi 5 décembre 2020

Section 4 : Les conseils de l'enseignement vétérinaire
Article R238-4