Code de l'éducation
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Les diplômes professionnels dans l'éducation
Résumé. Le code de l'éducation décrit les différents diplômes professionnels comme le CAP, le baccalauréat pro, et d'autres qui se préparent par des examens ou de l'expérience.
Section 2 : Le brevet d'études professionnelles
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 1 : Dispositions générales
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 2 : Conditions de candidature
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 3 : Conditions de délivrance
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 4 : Evaluation
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 5 : Organisation des examens
Abrogé1 janvier 2022Sous-section 6 : Le jury
Abrogé1 janvier 2022Section 7 : La formation d'apprenti junior
Abrogé29 août 2013En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles
Section 1 : Le certificat d'aptitude professionnelle
Section 2 : Le brevet d'études professionnelles
Section 3 : Le baccalauréat professionnel
Section 4 : Le brevet professionnel
Section 5 : Le brevet des métiers d'art
Section 6 : Le certificat de spécialisation
Section 7 : La formation d'apprenti junior
Section 8 : Les classes de troisième “prépa-métiers"
Section 9 : Le brevet national des métiers d'art