Code de la voirie routière

Section 3 : Coordination des travaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Coordination des travaux à Paris

Résumé. À Paris, le maire organise les travaux sur les routes après avoir discuté avec le préfet de police.

En vigueur depuis le 8 septembre 1989

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Coordination des travaux à Paris

Résumé. À Paris, le maire établit le calendrier des travaux sur les voies publiques après avoir consulté le préfet de police.

Le calendrier des travaux prévu aux articles L. 115-1 (Coordination des travaux en ville par le maire) et R. * 115-2 est établi par le maire après avis du préfet de police.

En vigueur depuis le vendredi 8 septembre 1989

Section 3 : Coordination des travaux
Article R*171-8