Code de la voirie routière

Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris

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Organisation des travaux à Paris

Résumé. À Paris, les travaux sur les routes publiques et privées sont organisés par le maire après des discussions avec le préfet de police.

En vigueur depuis le vendredi 8 septembre 1989

Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris
Section 1 : Voies publiques
Section 2 : Voies privées
Section 3 : Coordination des travaux