Décision n°2017-901 du 15 novembre 2017

Article 1

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Article 1

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Gap et Oloron-Sainte-Marie prévue à l'annexe de la décision n° 88-375 du 22 septembre 1988 susvisée.

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Mise à jour des conditions d'utilisation des fréquences radio

Résumé. Les règles d'utilisation des fréquences radio à Gap et Oloron-Sainte-Marie sont mises à jour.

Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Gap et Oloron-Sainte-Marie prévue à l'annexe de la décision n° 88-375 du 22 septembre 1988 susvisée.

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