Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 12

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Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 22

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Modification de la procédure d'avancement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle prononce l'avancement des professeurs de la 2e à la 1re classe sur proposition du conseil d'administration et du conseil scientifique.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 22 → Version 2
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 22

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