Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 23

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Modification des règles de promotion au Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. La promotion des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle est désormais décidée par une décision du directeur général, sur proposition de conseils spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 23 → Version 2
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 23

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