Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 18

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Modification de la procédure de classement des professeurs du Muséum

Résumé. Les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle sont désormais classés par décision du directeur général, et non plus par arrêté ministériel.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 18 → Version 2
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 18

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