Décret n°2011-1939 du 22 décembre 2011

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992

Art. 21

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Modification des règles d'avancement pour les professeurs du Muséum

Résumé. Les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle avancent désormais d'échelon selon les mêmes règles que les professeurs des universités.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992Art. 21 → Version 3
- Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992
Art. 21

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