Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la répartition des emplois de médecins de l'éducation nationale
Résumé. Le décret modifie la répartition des emplois de médecins de l'éducation nationale en trois groupes avec des fonctions spécifiques pour chaque groupe.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31 → Version 3
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 31