Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des échelons pour les médecins de l'éducation nationale
Résumé. Les échelons des emplois de médecins de l'éducation nationale sont réorganisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 32 → Version 2
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 32