Décret n°2012-899 du 20 juillet 2012

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991

Art. 8

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Modification des conditions de titularisation des médecins stagiaires

Résumé. Les médecins stagiaires peuvent faire un stage complémentaire s'ils n'ont pas réussi le premier, et ils sont titularisés s'ils réussissent le second.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991Art. 8 → Version 4
- Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991
Art. 8

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