DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001

Art. 15

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Modification de la structure des départements et services du Muséum national d'histoire naturelle

Résumé. Les départements du Muséum national d'histoire naturelle regroupent désormais des équipes ou unités pour une mission scientifique spécifique, et les services communs regroupent des compétences et moyens pour l'ensemble de l'établissement.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001Art. 15 → Version 2
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001
Art. 15

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