Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des horaires et programmes d'enseignement nationaux
Résumé. Le décret abroge l'article D332-4 du Code de l'éducation, qui définissait les horaires et programmes d'enseignement nationaux.
A abrogé les dispositions suivantes :