Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nombre d'échelons dans les grades de médecins
Résumé. Le nombre d'échelons dans les grades de médecins est réduit ou augmenté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-851 du 28 août 1992Art. 13 → Version 2
- Décret n°92-851 du 28 août 1992Art. 13