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Modification des durées d'échelon pour les médecins
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-851 du 28 août 1992Art. 14
DÉCRET n°2014-922 du 18 août 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-851 du 28 août 1992
Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-851 du 28 août 1992Art. 14
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions de classement des stagiaires médecins
DÉCRET n°2014-922 du 18 août 2014 · art. 4
Prise en compte des services militaires pour le classement des fonctionnaires
DÉCRET n°2014-922 du 18 août 2014 · art. 7
Maintien du traitement antérieur pour les agents territoriaux
DÉCRET n°2014-922 du 18 août 2014 · art. 8
Art. 14 (VD)
Décret n°92-851 du 28 août 1992