Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions d'obtention d'un diplôme
Résumé. Le décret précise les règles pour obtenir un diplôme, en détaillant les conditions d'admission, la scolarité et le contrôle des connaissances.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-1144 du 29 septembre 1993Art. 3 → Version 2 : Précision des conditions d'admission et de scolarité
- Décret n°93-1144 du 29 septembre 1993Art. 3