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Modification des règles d'avancement pour les opérateurs territoriaux
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 8
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 8
Cité par
Source : Légifrance
Suppression des règles de détachement et d'avancement pour les agents territoriaux spécialisés
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 30
Suppression des règles d'avancement pour les auxiliaires de puériculture territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 41
Suppression des règles d'avancement et de détachement pour les auxiliaires de soins
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 51
Suppression des règles d'avancement et de détachement pour les gardes champêtres
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 60
Modification des règles d'avancement pour les adjoints administratifs territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 70
Modification des catégories d'adjoints techniques territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 81
Modification des règles d'avancement pour les adjoints territoriaux du patrimoine
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 94
Modification des règles d'avancement pour les adjoints territoriaux d'animation
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 106
Modification des règles de classement des stagiaires
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 117
Art. 8 (VD)
Décret n°92-368 du 1 avril 1992
Durée des échelons dans les échelles de rémunération C1, C2 et C3
Décret n°2016-596 du 12 mai 2016 · art. 3