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Modification du classement des corps de chargés d'études documentaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-188 du 19 mars 1998Art. 1
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Décret n°2017-1408 du 25 septembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-188 du 19 mars 1998
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-188 du 19 mars 1998Art. 1
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