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Augmentation progressive des indices bruts de rémunération
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour des indices bruts pour le corps de directeur des soinsDécret n° 2014-9 du 7 janvier 2014Art. 2 : Augmentation des indices bruts pour les emplois fonctionnels
→ Version 3 : Report des dates de mise à jour des indices bruts
-Décret n° 2014-9 du 7 janvier 2014Art. 1, Art. 2