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Conservation de l'échelon et de l'ancienneté pour les agents comptables d'université
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 98-408 du 27 mai 1998Art. 8
Décret n°2017-404 du 27 mars 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 98-408 du 27 mai 1998
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 98-408 du 27 mai 1998Art. 8
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