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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'avancement dans les échelons des officiers de marine
Résumé. Les règles d'avancement dans les échelons des officiers de marine sont modifiées, notamment la durée requise pour passer d'un échelon à l'autre.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008Art. 38 : Règles d'avancement pour les officiers de la marine
→ Version 2
→ Version 2
- Décret n°2008-938 du 12 septembre 2008Art. 38