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Élargissement des disciplines pour les enseignants-chercheurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 7 : Modification des références législatives et élargissement des disciplines éligibles
- Décret n° 84-431 du 6 juin 1984Art. 7, Art. 7-1, Art. 19, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 40, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 46-1, Art. 49-3, Art. 56