Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les navires de plaisance à Saint-Barthélemy
Résumé. Le décret de 2020 modifie les règles sur les navires de plaisance à Saint-Barthélemy, en précisant que certaines règles ne s'appliquent pas si elles ont été mises en place après le 18 novembre 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5782-1 : Adaptation des règles de navigation pour Wallis-et-Futuna
→ Version 3 : Mise à jour des références législatives pour l'application à Wallis-et-FutunaCode des transportsArt. R5792-1 : Règles de navigation pour les Terres australes et antarctiques françaises
→ Version 3 : Précision de l'application du titre III aux Terres australes et antarctiques françaises
→ Version 3 : Mise à jour des références législatives pour l'application à Wallis-et-FutunaCode des transportsArt. R5792-1 : Règles de navigation pour les Terres australes et antarctiques françaises
→ Version 3 : Précision de l'application du titre III aux Terres australes et antarctiques françaises
- Code des transportsArt. R5782-1, Art. R5792-1
A créé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5732-2 : Exclusion de certaines règles pour les navires de plaisance à Saint-Barthélemy
- Code des transportsArt. R5732-2
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5782-1 : Adaptation des règles de navigation pour Wallis-et-Futuna
→ Version 3 : Mise à jour des références législatives pour l'application à Wallis-et-Futuna
→ Version 3 : Mise à jour des références législatives pour l'application à Wallis-et-Futuna
- Code des transportsArt. R5782-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5792-1 : Règles de navigation pour les Terres australes et antarctiques françaises
→ Version 3 : Précision de l'application du titre III aux Terres australes et antarctiques françaises
→ Version 3 : Précision de l'application du titre III aux Terres australes et antarctiques françaises
- Code des transportsArt. R5792-1
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