Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

Article 60

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Article 60

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985

Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985

Art. 4, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 14, Art. 14-2, Art. 14-6

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Modification des règles de carrière des professeurs de sport

Résumé. Le décret modifie les règles de carrière des professeurs de sport, notamment les conditions d'accès à différents échelons et la possibilité d'intégration pour certains fonctionnaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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