Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de carrière des professeurs de sport
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Assouplissement des conditions d'accès aux concours de professeur de sportDécret n° 85-720 du 10 juillet 1985Art. 7 : Établissement annuel de la liste d'aptitude pour les professeurs de sport
→ Version 2 : Suppression d'une étape consultativeDécret n° 85-720 du 10 juillet 1985Art. 9 : Recrutement des professeurs de sport par détachement ou intégration
→ Version 2 : Assouplissement des conditions d'intégration dans le corps des professeurs de sport
- Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985Art. 4, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 14, Art. 14-2, Art. 14-6