Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles relatifs aux cadres de santé
Résumé. Le décret supprime les articles 13 et 13-1 du décret de 2001 concernant le corps des cadres de santé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13-1
- Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 13, Art. 13-1