Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation du corps des cadres de santé
Résumé. Le corps des cadres de santé est réorganisé avec deux grades et un nombre précis d'échelons pour chacun.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 3 → Version 2
- Décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001Art. 3
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