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Ajout d'une école de chimie à la liste des établissements
Résumé. Le décret ajoute l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier à la liste des établissements d'enseignement supérieur.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D651-1 : Liste des décrets régissant les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
→ Version 12 : Ajout d'une nouvelle école à la liste des formations extérieuresCode de l'éducationArt. D711-2 : Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel extérieurs aux universités
→ Version 13 : Réintroduction d’un institut de chimieCode de l'éducationArt. D715-10 : Liste des écoles et instituts extérieurs aux universités
→ Version 10 : Ajout d’une école de chimie de Montpellier
→ Version 12 : Ajout d'une nouvelle école à la liste des formations extérieuresCode de l'éducationArt. D711-2 : Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel extérieurs aux universités
→ Version 13 : Réintroduction d’un institut de chimieCode de l'éducationArt. D715-10 : Liste des écoles et instituts extérieurs aux universités
→ Version 10 : Ajout d’une école de chimie de Montpellier
- Code de l'éducationArt. D651-1, Art. D711-2, Art. D715-10, Art. D741-12
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